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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOJAM
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ACTO DIABLOTIN
Marque renouvelée - Marque en vigueur

ACTO DIABLOTIN
SOJAM, Société par actions simplifiée à associé unique

Numéro de dépôt :
94548824
Date de dépôt :
13/12/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/12/2024

Présentation de la marque ACTO DIABLOTIN

Déposée le 13 décembre 1994 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOJAM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ACTO DIABLOTIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-03 du 20 janvier 1995.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SOJAM domicilié(e) 2 MAIL DES CERCLADES - 95000 - CERGY - France et immatriculée sous le numéro RCS 533 577 490 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NONY, Mme TERTRAIS Marion domicilié(e) 3 rue de Penthièvre - 75008 - PARIS - France.

La marque ACTO DIABLOTIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94548824.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 03 04 05

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque ACTO DIABLOTIN arrivera à expiration en date du 13 décembre 2024.

SOJAM a également déposé les autres marques suivantes : LE DIABLOTIN , RETRO , ACTO , MORTIS , FEROX , ACTO NATUR , Coup de boost' fait du bien aux plantes , ACTO , EPIOL , PIRIGRAIN


SOJAM, Société par actions simplifiée à associé unique - 2 MAIL DES CERCLADES - 95000 - CERGY - France - SIREN 533577490


NONY, Mme TERTRAIS Marion - 3 rue de Penthièvre - 75008 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 13 juillet 2004 n°2269124 - Publication au BOPI 2004-07-13

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-20

Publication - Publication le 20 janv. 1995 au BOPI 1995-03

Inscription le 15 mai 2012 - Transmission totale de propriété n°575787 - Publication le 15 juin 2012 au BOPI 2012-05-15

Renouvellement sans limitation le 25 juillet 2014 n°2563900 - Publication le 26 sept. 2014 au BOPI 2014-07-25

Préparations bactériologiques.Produits chimiques pour le nettoyage des cheminées.Comburants (additifs chimiques pour carburants). Détartrants à usage domestique.Liquide pour laver les glaces.Produits de nettoyage.Préparations pour déboucher les tuyaux d'écoulement.Bande de papier pour l'allumage.Copeaux de bois pour l'allumage.Allume feux.Produits pour le dépoussiérage.Attrape mouches.Répulsifs pour chiens.Désherbants.Désinfectants à usage hygiénique.Désodorisant autres qu'à usage personnel.Fongicides; herbicides; insecticides; pesticides.Produits vétérinaires

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage. Bois de feu ; gaz d'éclairage.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.